Calculateur de TPS/TVH pour le transport

Non. Pour un trajet au Canada, le taux suit la destination : le lieu indiqué par l'expéditeur où la possession des marchandises passe au destinataire. Un chargement de Montréal à Toronto est soumis à la TVH de 13 % de l'Ontario, même si votre client est au Québec.

Vous facturez la TVQ de 9,975 % en plus de la TPS de 5 % lorsque la cueillette et la livraison sont toutes deux au Québec, sauf si le trajet fait partie d'un transport continu hors du Québec ou depuis l'étranger. D'ailleurs au Canada vers le Québec, vous facturez seulement la TPS. Un client résidant au Québec qui n'utilise pas le service exclusivement dans ses activités commerciales déclare lui-même la TVQ.

En général, non. Un trajet du Canada vers l'étranger est détaxé lorsque les frais sont de 5 $ ou plus, et un trajet de l'étranger vers le Canada est aussi détaxé. Détaxé signifie une taxe à 0 %, ce qui diffère d'exonéré : vous pouvez en général demander des crédits de taxe sur les intrants pour vos dépenses.

Lorsque vous effectuez le trajet canadien d'une exportation avec son propre connaissement, par exemple un transport par camion jusqu'à un port. L'expéditeur déclare par écrit que les marchandises sont exportées et que votre service fait partie d'un transport continu vers l'étranger. Sinon, le trajet est taxé selon la destination, comme les autres. Notre modèle de connaissement reprend le texte de l'ARC.

En général, non. Si un autre transporteur vous donne le travail en sous-traitance et facture l'expéditeur ou le destinataire, vos frais sont détaxés selon les règles de partage, et le transporteur qui facture perçoit la taxe. Cela ne s'applique pas si l'entreprise qui vous engage est l'expéditeur de ses propres marchandises.

Cela dépend du rôle du courtier, et les directives de l'ARC sur le transport ne traitent pas directement des courtiers. Si le courtier organise seulement le trajet à titre de mandataire, la taxe s'applique normalement selon la destination, et c'est ce que suppose ce calculateur. Un courtier qui assume la responsabilité du trajet peut être considéré comme un transporteur, ce qui pourrait détaxer vos frais. Demandez à votre comptable comment traiter vos courtiers.

Oui, au même taux que le transport, et elle est détaxée lorsque le transport l'est. Il en va de même du chargement, du déchargement, de l'entreposage et des autres services qui font partie du trajet. Les frais de surestarie et les pénalités pour avoir retenu un véhicule au-delà de l'heure prévue ne sont pas assujettis à la TPS/TVH.

Répartissez les frais. Chaque destination compte comme une fourniture distincte pour la partie des frais qui s'y rapporte raisonnablement. Si 40 % se rapportent à Ottawa et 60 % à Montréal, la première partie est soumise à la TVH de 13 % et la seconde à la TPS de 5 %. Utilisez le calculateur une fois pour chaque partie.

Vous la percevez si vous êtes inscrit à la TPS/TVH. L'ARC explique qui doit s'inscrire, y compris les petits fournisseurs. Les transporteurs établis hors du Canada devraient vérifier s'ils doivent s'inscrire avant d'ajouter une taxe canadienne à une facture.